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Décret n° 2002-39 du 9 janvier 2002

Décret n° 2002-39 du 9 janvier 2002 relatif à la délivrance aux mineures des médicaments ayant pour but la contraception d'urgence Le Premier… 0

Arrêté du 2 janvier 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneuses 3

Arrêté du 2 janvier 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneusesLe ministre délégué à la santé, Vu le code de la santé publique,… 0

Arrêté du 2 janvier 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneuses 2

Arrêté du 2 janvier 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneusesLe ministre délégué à la santé, Vu le code de la santé publique,… 0

Arrêté du 2 janvier 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneuses 1

Arrêté du 2 janvier 2002 portant classement sur les listes des substances vénéneuses Le ministre délégué à la santé, Vu le code de la santé publique… 0

Arrêté du 21 décembre 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de protoxyde d'azote

Arrêté du 21 décembre 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de protoxyde d'azote Le ministre délégué… 0

Avissur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des mains lors des soins

Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des… 0

Avis du Comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001

Avis du Comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre 2001 sur « la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des… 0

Circulaire DGS/SD 5 n° 2001-590 du 5 décembre 2001

Circulaire DGS/SD 5 n° 2001-590 du 5 décembre 2001 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire en cas de… 0

Arrêté du 3 décembre 2001

Arrêté du 3 décembre 2001 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse La… 0

Instruction DHOS 01 n° 2001-585 du 3 décembre 2001

Instruction DHOS 01 n° 2001-585 du 3 décembre 2001 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 sur l'interruption volontaire… 0

Arrêté du 30 novembre 2001

Arrêté du 30 novembre 2001 fixant le contenu du dossier technique accompagnant la demande d'autorisation de dissémination volontaire d'organismes… 0

Circulaire DGS/SD 7 D/SGCISN/DDSC n° 2001-549 du 14 novembre 2001

Circulaire DGS/SD 7 D/SGCISN/DDSC n° 2001-549 du 14 novembre 2001 relative à la distribution préventive de comprimés d'iode stable et à la… 0

Circulaire DGS/SD 5 C n° 2001-542 du 8 novembre 2001

Circulaire DGS/SD 5 C n° 2001-542 du 8 novembre 2001 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque Date d… 0

Circulaire DHOS/O 1/DGS/SD 5 n° 2001-502 du 22 octobre 2001

Circulaire DHOS/O 1/DGS/SD 5 n° 2001-502 du 22 octobre 2001 relative à l'organisation des soins pour la prise en charge des patients atteints de… 0

Circulaire DHOS/E 1 n° 2001-503 du 22 octobre 2001

Circulaire DHOS/E 1 n° 2001-503 du 22 octobre 2001 relative à l'accueil en urgence dans les établissements de santé des personnes victimes de… 0

Circulaire DGS/DHOS n° 2001-413 du 22 août 2001

Circulaire DGS/DHOS n° 2001-413 du 22 août 2001 relative au suivi national des personnes atteintes de maladies hémorragiques dues à des déficits… 0

Arrêté du 17 août 2001

Arrêté du 17 août 2001 portant classement sur les listes des substances vénéneusesLe ministre délégué à la santé, Vu le code de la santé publique,… 0

Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5 C n° 2001-383 du 30 juillet 2001

Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5 C n° 2001-383 du 30 juillet 2001 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients en… 0

Arrêté du 5 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1997

Arrêté du 5 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1997 modifié relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles La ministre de l… 0

Décision du 18 juin 2001

Décision du 18 juin 2001 portant interdiction de réutilisation des pinces à biopsie endoscopique digestive Le directeur général de l'Agence française… 0

Circulaire DGS/DAGPB/SRH1D/2001/248 du 1er juin 2001

Circulaire DGS/DAGPB/SRH1D/2001/248 du 1er juin 2001 relative au renforcement des moyens en personnels des services déconcentrés dans le cadre du… 0

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2001/243 du 30 mai 2001

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2001/243 du 30 mai 2001 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans… 0

Circulaire DGS/SD 3 A n° 2001-234 du 25 mai 2001

Circulaire DGS/SD 3 A n° 2001-234 du 25 mai 2001relative aux autorisations préfectorales accordées à des personnes morales en vue de la dispensation… 0

Décision DG n° 2001-50 du 7 mai 2001

Décision DG n° 2001-50 du 7 mai 2001 relative à l'informatisation de la fiche d'incident transfusionnel mise en oeuvre par l'Agence française de… 0

CIRCULAIRE DGS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 MARS 2001

CIRCULAIRE DGS/DHOS/DGAS/DSS n° 2001-139 du 14 MARS 2001relative à la prise en charge des personnes atteintes d'encéphalopathies subaiguës… 0