Profession IDE

Circulaire DSS/DACI n° 2003-25 du 15 janvier 2003

Circulaire DSS/DACI n° 2003-25 du 15 janvier 2003 relative à la modification de l'article L. 380-3 du code de la sécurité sociale concernant la CMU… 0

Circulaire DGS/SD5 C/DHOS/E 2 n° 2003-02 du 3 janvier 2003

Circulaire DGS/SD5 C/DHOS/E 2 n° 2003-02 du 3 janvier 2003 relative aux modalités de signalement des infections nosocomiales dans les établissements… 0

Circulaire DHOS/O 2/DGS n° 2002-626 du 24 décembre 2002

Circulaire DHOS/O 2/DGS n° 2002-626 du 24 décembre 2002 relative à la prise en charge dans les établissements de santé autorisés à exercer une… 0

Lettre DHOS/O 4 du 24 décembre 2002

Lettre DHOS/O 4 du 24 décembre 2002 relative à la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique (SLA) Références : Circulaire DHOS/DGS… 0

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les modèles des formulaires relatifs à la « démarche de soins infirmiers »

Arrêté du 4 octobre 2002 fixant les modèles des formulaires relatifs à la « démarche de soins infirmiers » Par arrêté du ministre de la santé, de la… 0

Lettre DHOS/O 4 du 17 septembre 2002

Lettre DHOS/O 4 du 17 septembre 2002 relative à l'éducation thérapeutique dans le cadre du diabète, de l'asthme et des maladies cardiovasculaires et… 0

Arrêté du 30 août 2002 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1996

Arrêté du 30 août 2002 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1996 portant homologation des règles de répartition et d'attribution des greffons prélevés… 0

Décret n° 2002-1089 du 7 août 2002

Décret n° 2002-1089 du 7 août 2002 modifiant la liste des maladies faisant l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l… 0

Arrêté du 26 juillet 2002

Arrêté du 26 juillet 2002 relatif au bilan de la carte sanitaire des activités de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie Le ministre de la… 0

Arrêté du 15 juillet 2002

Arrêté du 15 juillet 2002 - portant classement sur les listes des substances vénéneusesLe ministre de la santé, de la famille et des personnes… 0

Circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/DGAS n° 2002-288 du 3 mai 2002

Circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/DGAS n° 2002-288 du 3 mai 2002 relative à la création d'unités de soins dédiées aux personnes en état végétatif chronique… 0

Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5A n° 2002-272 du 2 mai 2002

Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5A n° 2002-272 du 2 mai 2002 relative au bon usage des antibiotiques dans les établissements de santé et à la mise en… 0

GRANDS DOSSIERS

Circulaire DHOS/E2 n° 2002-266 du 30 avril 2002

Circulaire DHOS/E2 n° 2002-266 du 30 avril 2002 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre la douleur 2002-2005 dans les… 0

Décret n° 2002-637 du 29 avril 2002

Décret n° 2002-637 du 29 avril 2002 relatif à l'accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements de santé en… 0

Décret n° 2002-587 du 23 avril 2002

Décret n° 2002-587 du 23 avril 2002 relatif au système permettant d'assurer la qualité de la stérilisation des dispositifs médicaux dans les… 0

DECRET DU 5 AVRIL 2002-2

DECRET DU 5 AVRIL 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour pratiquer… 0

DECRET DU 5 AVRIL 2002

DECRET DU 5 AVRIL 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation et modifiant le code de la santé publique … 0

Décret n° 2002-460 du 4 avril 2002

Décret n° 2002-460 du 4 avril 2002 relatif à la protection générale des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants Le Président de la… 0

Arrêté du 29 mars 2002

Arrêté du 29 mars 2002 portant création du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques Le ministre délégué à la… 0

Circulaire DHOS/O 2/DGS/SD 5 D n° 2002-157 du 18 mars 2002

Circulaire DHOS/O 2/DGS/SD 5 D n° 2002-157 du 18 mars 2002 relative à l'amélioration de la filière de soins gériatrique Références : Loi n° 2002-303… 0

Décret du 4 mars 2002

Décret du 4 mars 2002 portant création de l'Observatoire de la démographie des professions de santé et de l'évolution de leurs métiers Le Premier… 0

Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002

Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé (1) L 'Assemblée… 0

Circulaire DHOS/O 2/DGS/SD 5 D n° 2002-98 du 19 février 2002

Circulaire DHOS/O 2/DGS/SD 5 D n° 2002-98 du 19 février 2002 relative à l'organisation des soins palliatifs et de l'accompagnement, en application de… 0

Avis de projet d'inscription des solutés de réhydratation orale sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Avis de projet d'inscription des solutés de réhydratation orale sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité socialeVu le code de… 0

Circulaire DGS n° 2002-21 du 11 janvier 2002

Circulaire DGS n° 2002-21 du 11 janvier 2002 relative à la généralisation du dépistage organisé des cancers du seinRéférences : Articles L. 1411-2 et… 0