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Arrêté du 24 novembre 2003

Arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d… 0

Lettre-circulaire DGS-DHOS du 27 novembre 2003

Lettre-circulaire DGS-DHOS du 27 novembre 2003 relative à la diffusion d'une résolution du Comité technique national des infections nosocomiales … 0

Note du 21 novembre 2003

Note du 21 novembre 2003 relative aux modalités d'attribution de la prime exceptionnelle liée au surcroît d'activité pendant la canicule durant la… 0

Circulaire DGS/SD6A n° 2003-519 du 5 novembre 2003

Circulaire DGS/SD6A n° 2003-519 du 5 novembre 2003 relative aux données épidémiologiques récentes sur l'infection à VIH Références : Circulaire… 0

Circulaire DHOS/DGS/DGAS n° 2003-517 du 3 novembre 2003

Circulaire DHOS/DGS/DGAS n° 2003-517 du 3 novembre 2003 relative à la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux Le ministre des affaires… 0

Décret n° 2003-992 du 16 octobre 2003

Décret n° 2003-992 du 16 octobre 2003 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant l'obstétrique, la néonatologie, la réanimation… 0

Circulaire DHOS/F 2/DGAS/2 C/DSS/1 A n° 2003-450 du 19 septembre 2003

Circulaire DHOS/F 2/DGAS/2 C/DSS/1 A n° 2003-450 du 19 septembre 2003 relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au… 0

Arrêté du 3 septembre 2003 portant modification des schémas d'organisation de la transfusion sanguine

Arrêté du 3 septembre 2003 portant modification des schémas d'organisation de la transfusion sanguine Le ministre de la santé, de la famille et des… 0

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-413 du 27 août 2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation, les soins intensifs… 0

Circulaire DGS/SD 6D/DHOS n° 2003-356 du 16 juillet 2003

Circulaire DGS/SD 6D/DHOS n° 2003-356 du 16 juillet 2003 relative à la mise en oeuvre des recommandations du groupe national d'appui à l'application… 0

Conduite à tenir devant un cas de gale

Avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, relatif à la conduite à tenir devant un cas de gale … 0

Décret n° 2003-529 du 19 juin 2003

Décret n° 2003-529 du 19 juin 2003 portant création de l'Observatoire national de la démographie des professions de santéLe Premier ministre, Sur le… 0

Circulaire DHOS/O 3/DGAS/AVIE n° 2003-257 du 28 mai 2003

Circulaire DHOS/O 3/DGAS/AVIE n° 2003-257 du 28 mai 2003 relative aux missions de l'hôpital local Références : Articles L. 6141-1 et L. 6141-2 du… 0

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-238 du 20 mai 2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-238 du 20 mai 2003 relative à la prise en charge de l'enfant et de l'adolescent aux urgencesDate d'application :… 0

Arrêté du 14 mai 2003

Arrêté du 14 mai 2003 portant renouvellement d'agrément d'un service expérimental de soins infirmiers à domicile pour personnes adultes handicapées… 0

Arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles

Arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labilesLe ministre de la santé, de la famille et des personnes… 0

Arrêté du 28 avril 2003 portant modification des schémas d'organisation de la transfusion sanguine

Arrêté du 28 avril 2003 portant modification des schémas d'organisation de la transfusion sanguineLe ministre de la santé, de la famille et des… 0

Circulaire DHOS/O 1 n° 2003-195 du 16 avril 2003

Circulaire DHOS/O 1 n° 2003-195 du 16 avril 2003 relative à la prise en charge des urgences Date d'application : immédiate. Références : Décret n°… 0

Décret n° 2003-314 du 4 avril 2003

Décret n° 2003-314 du 4 avril 2003 relatif au caractère de gravité des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales… 0

Arrêté du 29 avril 2003

Arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labilesRéférences : Prise en charge des personnes infectées… 0

Circulaire DGS/SD 5 C/DHOS/E 2 n° 2003-163 du 31 mars 2003

Circulaire DGS/SD 5 C/DHOS/E 2 n° 2003-163 du 31 mars 2003 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales… 0

Décret n° 2003-296 du 31 mars 2003

Décret n° 2003-296 du 31 mars 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants Le Président de la… 0

Avenant à la convention nationale des infirmiers

Avenant à la convention nationale des infirmiersEst réputé approuvé, en application de l'article L. 162-15 du code de la sécurité sociale, l'avenant,… 0

Circulaire DGS/DS 6D n° 2003-71 du 13 février 2003

Circulaire DGS/DS 6D n° 2003-71 du 13 février 2003 relative à la mise en oeuvre de l'article 27 de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l… 0

Circulaire DGS/SD5 C/SD6 A n° 2003-60 du 10 février 2003

Circulaire DGS/SD5 C/SD6 A n° 2003-60 du 10 février 2003 relative à la mise en oeuvre du nouveau dispositif de notification anonymisée des maladies… 0