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LEGISLATION
Circulaire DGS/DHOS/DSS/DREES n° 2004-569 du 26 novembre 2004

16/09/2009 - 
Circulaire DGS/DHOS/DSS/DREES n° 2004-569 du 26 novembre 2004 relative à l'amélioration des conditions de réalisation des interruptions volontaires… 0
LEGISLATION
Arrêté du 19 novembre 2004

16/09/2009 - 
Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique… 0
LEGISLATION
Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E 2 n° 2004-532 du 10 novembre 2004

16/09/2009 - 
Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E 2 n° 2004-532 du 10 novembre 2004 relative au dépistage obligatoire au cours de la grossesse de l'antigène HBs du virus de… 0
LEGISLATION
Circulaire DGS-DRT n° 2004-525 du 4 novembre 2004

16/09/2009 - 
Circulaire  DGS-DRT n° 2004-525 du 4 novembre 2004 relative à la prévention des cancers en milieu professionnelDate d'application : immédiate. … 0
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Circulaire DGS/SD5C n° 2004-373 du 11 octobre 2004

16/09/2009 - 
Circulaire DGS/SD5C n° 2004-373 du 11 octobre 2004 relative à la pratique de la vaccination par le vaccin antituberculeux BCG, et à la pratique des… 0
LEGISLATION
Circulaire DHOS-F2/DGAS-2C/DSS-1 A n° 2004-279 du 16 juin 2004 - références

16/09/2009 - 
Circulaire DHOS-F2/DGAS-2C/DSS-1 A n° 2004-279 du 16 juin 2004 relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au bénéfice des… 0
LEGISLATION
Avenant à la convention nationale des infirmiers du 25 juin 2004

16/09/2009 - 
Avenant à la convention nationale des infirmiers du 25 juin 2004Est réputé approuvé, en application de l'article L. 162-15 du code de la sécurité… 0
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Décret n° 2004-613 du 25 juin 2004

16/09/2009 - 
Décret n° 2004-613 du 25 juin 2004 relatif aux conditions techniques d'organisation et de fonctionnement des services de soins infirmiers à domicile,… 0
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Circulaire DHOS/SDO/01/DGS/SD5D/DGAS/PHAN/3 B n° 2004-280 du 18 juin 2004

16/09/2009 - 
Circulaire DHOS/SDO/01/DGS/SD5D/DGAS/PHAN/3 B n° 2004-280 du 18 juin 2004 relative à la filière de prise en charge sanitaire, médico-sociale et… 0
LEGISLATION
Circulaire DHOS-F2/DGAS-2C/DSS-1 A n° 2004-279 du 16 juin 2004

16/09/2009 - 
Circulaire DHOS-F2/DGAS-2C/DSS-1 A n° 2004-279 du 16 juin 2004 relative à l'allocation de moyens exceptionnels d'assurance maladie au bénéfice des… 0
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Circulaire DHOS/E4/DGAS-2 C n° 2004-207 du 5 mai 2004

16/09/2009 - 
Circulaire DHOS/E4/DGAS-2 C n° 2004-207 du 5 mai 2004 relative au rafraîchissement de l'air des locaux des établissements de santé et des… 0
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Décret n° 2004-413 du 13 mai 2004

16/09/2009 - 
Décret n° 2004-413 du 13 mai 2004 relatif aux médicaments dérivés du sang et aux dispositifs médicaux incorporant une substance qui, si elle est… 0
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Circulaire interministérielle n° 2004-219 du 12 mai 2004

16/09/2009 - 
Circulaire interministérielle n° 2004-219 du 12 mai 2004 définissant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter… 0
LEGISLATION
Circulaire DHOS/E 2/E 4 n° 2004-176 du 29 mars 2004

16/09/2009 - 
Circulaire DHOS/E 2/E 4 n° 2004-176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise en place d'un programme de gestion des risques dans les… 0
LEGISLATION
Lettre-circulaire DHOS/P 2 du 29 mars 2004

16/09/2009 - 
Lettre-circulaire DHOS/P 2 du 29 mars 2004 relative à la formation des personnels de santé travaillant auprès des personnes âgées Date d'application … 0
LEGISLATION
Instruction DHOS/02 n° 2004-135 du 23 mars 2004

16/09/2009 - 
Instruction DHOS/02 n° 2004-135 du 23 mars 2004 relative aux mesures nouvelles destinées au renforcement de la tabacologie hospitalière dans le cadre… 0
INFOS ET ACTUALITES
Recommandations de l'Afssaps pour améliorer la prise en charge médicamenteuse de la douleur chez l'enfant à l'hôpital

16/09/2009 - 
L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) a publié lundi ses premières recommandations de bonne pratique pour… 0
INFOS ET ACTUALITES
Grippe A(H1N1): les femmes enceintes invitées à éviter les hôpitaux

15/09/2009 - 
Les femmes enceintes sont invitées à ne pas fréquenter les hôpitaux et les cliniques afin d'éviter une contamination par le virus de la grippe A(H1N1… 0
INFOS ET ACTUALITES
Roselyne Bachelot juge prématurée l'instauration d'un statut libéral d'aide-soignant

14/09/2009 - 
La ministre de la santé, Roselyne Bachelot, estime que la reconnaissance d'une activité libérale pour les aides-soignants serait prématurée, dans un… 0
INFOS ET ACTUALITES
Mieux prendre en compte les responsabilités des cadres hospitaliers

12/09/2009 - 
La mission conduite par Chantal de Singly appelle à revoir les dispositifs statutaires et indemnitaires des cadres hospitaliers afin de mieux prendre… 0
LEGISLATION
Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004

11/09/2009 - 
Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients dans… 0
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LOI n° 2004-1 du 2 janvier 2004

11/09/2009 - 
LOI n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance (1)L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président… 0
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Arrêté du 23 décembre 2003 pris en application de l'article 144 du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

11/09/2009 - 
Arrêté du 23 décembre 2003 pris en application de l'article 144 du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003 fixant pour l'année 2003 le plafond du… 0
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Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003

11/09/2009 - 
Circulaire DHOS/E 2/DGS/SD 5 C n° 2003-591 du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non… 0
LEGISLATION
Arrêté du 6 décembre 2003

11/09/2009 - 
Arrêté du 6 décembre 2003 relatif aux conditions de délivrance du certificat et de l'agrément pour les organismes en charge de la surveillance… 0