La maladie d'Alzheimer va devenir une affection de longue durée spécifique

La maladie d'Alzheimer, dont l'incidence est pourtant croissante, n'était pas inscrite en tant que telle dans la liste des affections de longue durée. Les personnes souffrant de cette maladie bénéficiaient néanmoins d'une exonération du ticket modérateur au titre de la 23ème ALD de la liste intitulée "psychose, troubles graves de la personnalité, arriération mentale".

Le projet de texte, dont APM Santé a eu copie, prévoit d'inscrire la maladie d'Alzheimer et les autres démences apparentées à la 15ème position. Cela vise à donner plus de visibilité aux médecins conseils et médecins traitants mais aussi à mieux comptabiliser l'incidence de ces pathologies.

Cela permet par ailleurs de répondre aux revendications des professionnels et des associations de patients. C'était en effet une des revendications phares de l'association France Alzheimer qui revendiquait une prise en charge à 100% des soins spécifiques dispensés à domicile aux malades d'Alzheimer et notamment les stimulations cognitives, sensorielles, et motrices.

En pratique, l'ALD "maladie d'Alzheimer et les autres démences" prend la place dans la liste de la "lèpre", affection disparue de France métropolitaine (hors cas importés; elle persiste également dans les DOM-TOM). La "lèpre" est regroupée avec la "tuberculose active".

La 23ème ALD "psychose, troubles graves de la personnalité, arriération mentale" est redéfinie comme "affections psychiatriques de longue durée".

Dans une annexe au projet de décret, sont précisés les critères d'acceptation des patients en ALD pour la "maladie d'Alzheimer et autres démences".

L'ALD sera reconnue dès lors qu'il y a un syndrome lié à "une affection cérébrale habituellement chronique et progressive" qui provoque une perturbation durable des nombreuses fonctions corticales supérieures telle la mémoire, l'idéation, l'orientation, la compréhension, le calcul, la capacité d'apprendre, le langage et le jugement".

"Les perturbations cognitives s'accompagnent habituellement (et sont parfois précédées) d'une détérioration du contrôle émotionnel, du comportement social ou de la motivation".

Le texte ajoute que sont également intégrées à cette ALD les démences liées aux maladies vasculaires cérébrales et dans d'autres affections qui touchent le cerveau primitivement ou secondairement, comme le VIH, le traumatisme crânien, la maladie de Huntington, la maladie de Pick, la maladie de Creutzfeld-Jakob (MCJ) et les intoxications chroniques à des substances psychotropes.

Si la Cnam est favorable à la création d'une ALD pour la maladie d'Alzheimer, elle a déploré, vendredi, que les critères fixés pour la définition de l'ALD, qui sont très précis pour les affections psychiatriques de longue durée, n'aient pas été soumis pour avis au Haut comité pour la sécurité sociale.

Le projet de décret est également l'occasion de redéfinir précisément les conditions de la reconnaissance en "affections psychiatriques de longue durée"./cf