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LEGISLATION
ARRETE DU 14 JANVIER 1993 relatif à l'attribution du diplôme d'État d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique et du certificat cadre infirmier de secteur psychiatrique
28/07/2009 -
ARRETE DU 14 JANVIER 1993 relatif à l'attribution du diplôme d'État d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur…
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LEGISLATION
ARRETE DU 14 JANVIER 1993 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatrique
28/07/2009 -
ARRETE DU 14 JANVIER 1993 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatriqueLe ministre de la santé et de l'action humanitaire, …
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LEGISLATION
CIRCULAIRE N° 55 DU 29 DECEMBRE 1992 relative à l'application de l'arrêté du 30 mars 1992
28/07/2009 -
CIRCULAIRE N° 55 DU 29 DECEMBRE 1992 relative à l'application de l'arrêté du 30 mars 1992 relatif à l'attribution du diplôme d'État d'infirmier aux…
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LEGISLATION
ARRETE DU 30 MARS 1992 relatif à l'attribution du Diplôme d'état d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique
28/07/2009 -
ARRETE DU 30 MARS 1992 relatif à l'attribution du Diplôme d'état d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur…
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LEGISLATION
Circulaire DGS/SD 2C no 2006-251 du 9 juin 2006
28/07/2009 -
Circulaire DGS/SD 2C no 2006-251 du 9 juin 2006 relative à la mise en oeuvre du plan de formation destiné aux personnels aides-opératoires et aides…
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LEGISLATION
Circulaire DHOS/P2 n° 2005-392 du 24 août 2005
28/07/2009 -
Circulaire DHOS/P2 n° 2005-392 du 24 août 2005 précisant les modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels…
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LEGISLATION
Arrêté du 23 octobre 2002 relatif à l'organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides opératoires et aides instrumentistes
28/07/2009 -
Arrêté du 23 octobre 2002 relatif à l'organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides opératoires et aides…
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LEGISLATION
Arrêté du 22 octobre 2001
28/07/2009 -
Arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire La ministre de l'emploi et de la…
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LEGISLATION
Décret n° 2002-1252 du 10 octobre 2002
28/07/2009 -
Décret n° 2002-1252 du 10 octobre 2002 relatif à l'organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides-opératoires et…
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LEGISLATION
Décret n° 2001-928 du 4 octobre 2001 modifiant le décret no 71-388 du 21 mai 1971
28/07/2009 -
Décret n° 2001-928 du 4 octobre 2001 modifiant le décret no 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire…
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LEGISLATION
Circulaire DHOS/P 2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en oeuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001
28/07/2009 -
Circulaire DHOS/P 2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en oeuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 portant modification du…
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LEGISLATION
ARRÊTE DU 28 JUIN 1993 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1988
28/07/2009 -
ARRÊTE DU 28 JUIN 1993 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1988 modifié relatif à la formation sanctionnée par le certificat d'aptitude aux fonctions…
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LEGISLATION
DÉCRET N°92-48 DU 13 JANVIER 1992 modifiant le décret n° 71-388 du 21 mai 1971
28/07/2009 -
DÉCRET N°92-48 DU 13 JANVIER 1992 modifiant le décret n° 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier…
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LEGISLATION
ARRÊTE DU 13 SEPTEMBRE 1988
28/07/2009 -
ARRÊTE DU 13 SEPTEMBRE 1988 relatif à la formation sanctionnée par le certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opérationLe ministre…
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LEGISLATION
Arrêté du 31 juillet 2003
28/07/2009 -
Arrêté du 31 juillet 2003 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de kétamine et aux médicaments à base de…
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LEGISLATION
Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999
28/07/2009 -
Arrêté du 15 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de…
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LEGISLATION
Arrêté du 23 avril 2002 relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de fentanyl
28/07/2009 -
Arrêté du 23 avril 2002 relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de fentanylLe ministre délégué à la santé, …
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LEGISLATION
Arrêté du 23 avril 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990
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Arrêté du 23 avril 2002 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiantsLe ministre délégué à la santé…
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LEGISLATION
Arrêté du 17 janvier 2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste
28/07/2009 -
Arrêté du 17 janvier 2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste La ministre de l'emploi et de la solidarité et…
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LEGISLATION
Arrêté du 17 janvier 2002
28/07/2009 -
Arrêté du 17 janvier 2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésisteLa ministre de l'emploi et de la solidarité et…
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LEGISLATION
Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 16 août 2001
28/07/2009 -
Arrêté du 4 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 16 août 2001 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de…
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LEGISLATION
Circulaire DHOS/O 1 n° 2001-76 du 5 février 2001
28/07/2009 -
Circulaire DHOS/O 1 n° 2001-76 du 5 février 2001 relative à la participation des transporteurs sanitaires privés dans la prise en charge des urgences…
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LEGISLATION
DÉCRET N° 94-1050 DU 5 DÉCEMBRE 1994
28/07/2009 -
DÉCRET N° 94-1050 DU 5 DÉCEMBRE 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique…
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LEGISLATION
DÉCRET N° 91-1281 DU 17 DÉCEMBRE 1991
28/07/2009 -
DÉCRET N° 91-1281 DU 17 DÉCEMBRE 1991 modifiant le décret n° 88-903 du 30 août 1988 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier…
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LEGISLATION
DÉCRET N° 88-903 DU 30 AOÛT 1988
28/07/2009 -
DÉCRET N° 88-903 DU 30 AOÛT 1988 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmiers spécialisé en anesthésie-réanimation les conditions d…
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