Recherche infirmière et paramédicale : appel à projets 2012

La DGOS lance les appels à projets 2012: recherches clinique et infirmière, innovation médicale, performance en santé...

La direction générale de l'offre de soins (DGOS) annonce dans une circulaire le lancement de la campagne des appels à projets 2012 en matière de recherche clinique, d'innovation médicale, de performance du système de soins et de recherche infirmière et paramédicale.

Pour la première fois, cette campagne est lancée "via une circulaire unique", souligne la DGOS au début de la circulaire de cinq pages auxquelles s'ajoutent 35 pages d'annexes.

L'objectif est "de matérialiser la complémentarité de tous ces appels à projets afin de permettre aux candidats de mieux orienter leur projet et de faciliter l'organisation des réponses par les établissements de santé", explique-t-elle.

Cinq appels à projets, gérés et financés par la DGOS, et trois, gérés par l'Institut national du cancer (Inca) et financés par la DGOS, sont concernés. Il s'agit:

• du programme hospitalier de recherche clinique national (PHRCN)
• du programme hospitalier de recherche clinique interrégional (PHRCI)
• du soutien aux techniques innovantes et coûteuses ou non (Stic)
• du programme de recherche sur la performance du système de soins (Preps)
• du programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP)
• du programme hospitalier de recherche clinique en cancérologie (PHRC K)
• du soutien aux techniques innovantes et coûteuses en cancérologie (Stic K)
• du programme de recherche translationnelle en cancérologie (PRT K).

Les projets sélectionnés seront financés au titre des missions d'enseignement, de recherche, de référence et d'innovation (Merri), voire au titre de la dotation annuelle de financement (DAF) pour les établissements ne pouvant percevoir de crédits de l'enveloppe Migac.
Chaque appel à projets fait l'objet d'une annexe spécifique détaillant les thèmes retenus ainsi que l'organisation prévue pour l'expertise et la sélection des dossiers.

Ainsi, pour le PHRCN, les axes thématiques prioritaires sont "nutrition et obésité", "maladie d'Alzheimer et vieillissement", "santé mentale, autisme, prévention du suicide et addiction", "pédiatrie", "maladies chroniques", "maladies rares", "recherche sur la prise en charge de la douleur, de la fin de vie et le développement des soins palliatifs", les "accidents vasculaires cérébraux", "médecine générale et spécialisée en ville", "handicap et réadaptation fonctionnelle", "impact et prévention de la résistance aux antibiotiques".

Les projets relevant des thématiques VIH, VHB et VHC "ne sont pas éligibles au PHRCN et doivent être déposés à l'Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS)", souligne la DGOS.
"Les projets en cancérologie doivent être déposés à l'Institut national du cancer (Inca)", ajoute-t-elle.

Dans une autre annexe, la DGOS indique que le programme Stic "doit s'insérer dans une nouvelle architecture (...) suite à la mise en place de nouveaux outils réglementaires permettant de faciliter la prise en charge de l'innovation médicale".
Ce programme "a désormais pour fonction principale la réalisation d'études comparatives dont l'objectif est de démontrer l'utilité clinique et médico-économique d'une innovation dont l'efficacité clinique a été préalablement validée", détaille-t-elle.
Ses résultats devant permettre de "faciliter et d'accélérer l'évaluation de l'innovation, notamment par la Haute autorité de santé" (HAS), ce programme se positionne "désormais en amont d'une évaluation par la HAS et non en aval", souligne-t-elle.

Nouveau programme sur la performance en santé

La DGOS précise par ailleurs dans la circulaire que le Preps est issu de la transformation du programme de recherche en qualité hospitalière (Preqhos). Cette transformation a été effectuée afin de "disposer de résultats objectifs pour tester, évaluer et imaginer les transformations du système de soins en cours ou à venir, et permettre ainsi de maintenir et améliorer la performance", explique-t-elle.

Les thèmes prioritaires de ce programme pour 2012 sont "la qualité des soins", "l'impact des réformes sur l'organisation des établissements et plus généralement sur l'organisation de l'offre de soins", "les innovations organisationnelles", "les systèmes d'information et l'organisation des soins", et "l'impact de la recherche sur la prise en charge des patients et sur l'organisation des établissements de santé".

Lire la Circulaire DGOS du 4 novembre 2011 relative aux appels à projets 2012 en matière de recherche clinique, d'innovation médicale, de performance du système de soins et de recherche infirmière et paramédicale