Rapport Claris : retour à la gouvernance "médico-centrée"

Le Rapport de la mission Claris sur la gouvernance et la la simplification hospitalière marque le retour au pouvoir du chef de service. Le pouvoir administratif passe dans les mains d’une gouvernance médico-centrée où ce dernier devient gestionnaire et manager. Le cadre de santé devient son secrétaire particulier et le Directeur de soins n’a plus qu’une fonction représentative. Il faudra revoir votre copie, messieurs de la Mission Claris !

Alors que la communauté hospitalière a le regard fixé sur le Ségur de la Santé , le Ministre des Solidarités et de la Santé Olivier Véran a reçu, le 17 juin 2020, le Rapport que la mission, menée par le Pr Olivier Claris (président de la CME des Hospices Civils de Lyon) avec le Dr David Piney (président de la CME du CH de Lunéville), le Dr Radoine Haoui (président de la CME du CHS de Toulouse) et Thierry Gamond-Rius (directeur général du CH de Lorient), a établi à la demande de sa prédécesseure Agnès Buzyn sur la gouvernance et la simplification hospitalière.

Un retour à la gouvernance "médico-centrée"

À la lecture des personnalités qui constituaient cette mission, on pourrait penser que le contenu du Rapport fût quelque peu "médico-centré". Eh bien on aurait raison ! Car si certaines observations tombent sous le sens, comme le retour en grâce du service de soins par exemple, qui apparaît comme le niveau de référence pour les équipes soignantes comme pour les patients, l’ensemble des propositions faites dans ce document sont en faveur d’une prise de pouvoir du médical sur l’administratif. Un retour en arrière de vingt ans en quelque sorte. Les directeurs font mal leur boulot ? Ne vous inquiétez pas, nous allons reprendre les commandes, lit-on entre les lignes.

Le cadre de santé, un secrétaire particulier à temps plein

Cela passe notamment par la reconnaissance réglementaire de la fonction de chef de service et de ses responsabilités en matière de qualité et de sécurité des soins, de qualité de vie au travail des équipes, et d’encadrement des internes et des étudiants en santé, ainsi que la valorisation de sa responsabilité par une rémunération spécifique concrétiseraient l’importance du service dans la gouvernance. Les nostalgiques du chef de service omnipotent n’auraient pas pu mieux dire ! Et même s’ils souhaitent le renforcement du binôme constitué par le chef de service et le cadre de santé, c’est pour pouvoir disposer d’un secrétaire particulier à temps plein. Mais si les services sont remis en avant, les pôles doivent tout de même perdurer, pour que les chefs de service s’impliquent réellement dans la définition de la stratégie médicale et soient force de proposition auprès des instances de gouvernance.

Un chef de service gestionnaire et manager !

Le Rapport Claris prône ainsi la mise en place d’un projet de management et de gouvernance, obligatoirement intégré au projet d’établissement pour favoriser les bonnes pratiques de communication et la participation de l’ensemble des professionnels. Mais il veut donner plus de poids aux membres de la CME et en revaloriser la place dans la gouvernance et renforcer son rôle dans le plan pluriannuel d’investissement où l’État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD), voire dans les nominations de praticiens et des désignations des chefs de service et de pôle et de leurs adjoints, et même d’en déterminer une procédure d’instruction. Mais les médecins ne sont pas des managers. Qu’à cela ne tienne, la mission propose d’établir un parcours managérial pour les responsables médicaux, assurant leur formation, leur valorisation, leur suivi et leur montée en compétences, en lien avec le Centre national de gestion (CNG).

Le management paramédical passé sous silence

La Ministre voulait simplifier la gouvernance hospitalière, voilà ce vœu exaucé. Nous passons directement d’un pouvoir majoritairement administratif, à un pouvoir médical. Et les cadres intermédiaires dans tout ça ? Ils sont peu mis en lumière dans cette nouvelle organisation, de même que la reconnaissance et la valorisation des soignants. Par ailleurs, pas un mot sur le Directeur de soins, sinon pour le faire participer au Directoire en tant que Président de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CISMRT). Autant dire qu’il n’a plus qu’une fonction représentative dans la gouvernance envisagée ici. Un point positif à souligner toutefois, la volonté de la Mission de voir les parcours de formation de Directeurs s’ouvrir en plus grand nombre aux acteurs issus de la filière paramédicale. Pour le reste, il faudra vraiment revoir votre copie, messieurs !

Lire le rapport dans son intégralité ICI.

Bruno Benque
Rédacteur en chef www.cadredesante.com
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@bbenk34