Circulaire DHOS/P 1 n° 2003-295 du 24 juin 2003 relative aux mesures d'adaptation de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

    Date d'application : immédiate.

    I. - ÉVOLUTION DES TEXTES RELATIFS À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (RTT)

    II. - REPORT EXCEPTIONNEL, JUSQU'AU 1er AVRIL 2003 DES JOURS SUPPLÉMENTAIRES DE REPOS RTT ACQUIS AU TITRE DE 2002 ET BONIFICATION DES JOURS RTT VERSÉS DANS LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS

    III. - MODALITÉS DE DÉCOMPTE DES ABSENCES

    IV. - TRAVAIL DE NUIT

    V. - INDEMNITÉ DES DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS

    VI. - JOURS FÉRIÉS

    VII. - FORFAIT CADRE